Faire grandir la santé en Corse

Télémédecine

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La télémédecine est un facteur clé de l’amélioration de la performance de notre système de santé. Son usage dans les territoires constitue en effet une réponse organisationnelle et technique aux nombreux défis épidémiologiques, démographiques et économiques auxquels fait face le système de santé aujourd’hui.
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Les objectifs du volet télémédecine de PRS de l’ARS de Corse sont les suivants :

  • Améliorer l’accessibilité de tous à des soins de qualité sur l’ensemble du territoire notamment dans les zones enclavées, isolées ou sous-denses mais également permettre l’accès aux soins hyperspécialisés de la région PACA ;
  • Impulser une meilleure coordination entre les secteurs sanitaires et ambulatoires ;
  • Mieux articuler le premier et le second recours pour notamment offrir une meilleure lisibilité et visibilité du parcours de santé ;
  • Favoriser un recours maîtrisé au système de soins en diminuant la fréquentation des urgences, (le recours aux dispositifs de permanence des soins, les hospitalisations inadéquates et les transports) ;
  • Prendre en compte les besoins et attentes du patient, acteur à part entière de sa santé en facilitant le maintien à domicile ou en établissement médico-social, des personnes en situation de perte d’autonomie ou souffrant de maladies chroniques.

Le déploiement des projets de télémédecine en Corse a été principalement axé sur l’accessibilité à tous à des soins de qualité pour répondre à deux difficultés :

  • une démographique médicale en tension
  • une file active de patients trop faible pour le recrutement de spécialistes en région

    Un grand nombre de spécialités médicales ne sont pas représentées et nous constatons une inégale répartition des professionnels de santé sur le territoire.

La définition des actes de télémédecine, leurs conditions de mise en œuvre ainsi que la prise en charge financière sont fixées par le décret n°2010-1229 du 19 octobre 2010 relatif à la télémédecine.

Les différents actes de télémédecine :

  • Téléconsultation : permettre à un professionnel médical de donner une consultation à distance à un patients ;
  • Télé-expertise : permettre à un professionnel médical de solliciter à distance l’avis d’un ou de plusieurs professionnels médicaux en raison de leurs formations ou de leurs compétences particulières ;
  • Télésurveillance médicale : permettre à un professionnel médical d’interpréter à distance les données nécessaires au suivi médical d’un patient et le cas échéant de prendre des décisions relatives à la prise en charge de ce patient ;
  • Téléassistance médicale : permettre à un professionnel médical d’assister à distance un autre professionnel de santé au cours de la réalisation d’un acte.

L’ARS  a la responsabilité d’impulser, de coordonner et d’animer une politique E-Santé en Corse. Cependant l’ARS n’a pas souhaité effectuer cette démarche seule et s’est entourée d’un COPIL E-Santé qui est une aide à la décision stratégique.

Cette structure porteuse est capable de fédérer les acteurs.

Ce Comité de pilotage se compose des acteurs suivants :

  • Les représentants de l’Etat et l’ARS
  • Les représentants de la collectivité territoriale
  • Les représentants des établissements publics et privés de santé ainsi que le Groupement de Coopération Sanitaire (GCS) SIRS-Co
  • Les représentants des professionnels de santé et usagers
  • Des personnes qualifiées

Le GCS SIRS-Co est également un partenaire privilégié (mais pas unique) pour le déploiement ce cette E-Santé.

Ce Comité de pilotage des systèmes d’information de la santé en Corse a pour objet le pilotage des orientations et des modalités de mise en œuvre :

  • des axes stratégiques d’organisation des systèmes d’information
  • des schémas régionaux d’équipement
  • des projets de coopération et de mutualisation

La thématique de la télémédecine fait partie intégrante du volet systèmes d’information de santé du service SI de l’ARS de Corse. Le service SI est lui-même rattaché à la Direction Générale.

Le responsable du service SI est également chargé de mission des systèmes d’information de santé.

Un médecin est également rattaché à la télémédecine mais selon la thématique d’autres médecins de l’agence interviennent sur le volet médical.

ETAPES est un acronyme qui recouvre l’ensemble des expérimentations issues de l’article 36 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale (LFSS) 2014.

L’objectif principal des expérimentations est de fixer une tarification préfiguratrice des actes de télémédecine permettant aux professionnels de santé de développer des projets cohérents et pertinents, en réponse aux besoins de santé et à l'offre de soins régionale.

Elles doivent permettre de :

  • Cibler des patients à risque d’hospitalisations récurrentes ou des patients à risque de complications à moyen et long termes ;
  • Parvenir à un état de stabilité de la maladie, voire d’amélioration par un accès rapide à l’avis d’un spécialiste ou d’un expert ;
  • Améliorer la qualité des soins et leur efficience ;
  • Améliorer la qualité de vie des patients ;
  • Faciliter l’accès du patient à une expertise de haut niveau tout en restant dans le parcours de soin.

Prise en charge par téléconsultation ou télé-expertise.

L’arrêté du 28 avril 2016 portant cahier des charges des expérimentations relatives à la prise en charge par téléconsultation ou télé-expertise mises en œuvre sur le fondement de l’article 36 de la loi n°2013-1203 de financement de la sécurité sociale pour 2014 couvre le périmètre :

  • Des patients résidants en structure médico-sociale ;
  • Des patients en ville ou en établissement de santé dans le cadre des affections en consultations externes (ACE) en lien avec leurs affections de longue durée (ALD).

Prise en charge par télésurveillance

L’arrêté du 6 décembre 2016 portant cahier des charges des expérimentations relatives à la prise en charge par télésurveillance mises en œuvre sur le fondement de l’article 36 de la loi n°2013-1203 de financement de la sécurité sociale pour 2014 propose trois cahiers des charges :

  • L’insuffisance cardiaque chronique
  • L’insuffisance rénale chronique
  • L’insuffisance respiratoire

Evolution du dispositif ETAPES

L’article 47 aura pour objectifs :

  • Elargir à l’ensemble des régions le périmètre géographique de l‘expérimentation pour tous les cahiers des charges parus ou à paraître ;
  • Proroger d’un an le dispositif expérimental pour disposer d’une évaluation médico-économique relative à la soutenabilité des niveaux de tarifs proposés dans le cadre de l’expérimentation ;
  • Permettre aux établissements de santé de participer à l’expérimentation (pour les patients non hospitalisés) afin d’élargir le nombre de professionnels et de patients éligibles, et de pouvoir analyser les éventuelles spécificités liées à ce mode de prise en charge ;
  • Financer les surcoûts supportés par les structures requérantes, pour lesquelles les premiers travaux ont montré qu’en phase expérimentale, ces surcoûts représentaient un frein réel ;
  • Supprimer l’obligation de contractualisation entre les agences régionales de santé, les organismes locaux d’assurance maladie et les professionnels ;
  • Possibilité de faire réaliser l’évaluation par un acteur externe avec validation de la HAS.

     

Prise en charge des accidents vasculaires cérébraux

L’objectif majeur de ce projet est le maillage du territoire pour l’accès à des actes thérapeutiques dans le cadre de l’AVC.

L’organisation s’appuie sur l’unité neuro-vasculaire du CHU de Nice, les urgences du CH de Bastia et de l’UNV d’Ajaccio. Le CH de Bastia n’est pas doté à ce jour d’une unité neurovasculaire et pour pallier à ce manque, une activité de télémédecine avec le CHU de Nice a été développée.

L’intégration dans le dispositif du CH d’Ajaccio qui dispose d’une unité neuro-vasculaire et qui pourra également répondre en tant que site expert sur la région est en cours de finalisation

Ce déploiement en étoile permettra l’intégration de la Polyclinique du Sud de la Corse ayant une autorisation de médecine d’urgence.

Projet de télémédecine Télé-Dialyse

Ce projet intègre l’Assistance pour le traitement des Urémiques Paca Corse.

L’objectif est la prise en charge des patients atteints d’insuffisance rénale chronique pour la modalité d’unité de dialyse médicale

Ce projet permet l’expertise de néphrologues à distance qui évite aux patients des prises en charge à distance de leur lieu de vie ( téléconsultation et télésurveillance).

Projet de télémédecine en dermatologie

Les objectifs de ce projet sont :

  • Augmenter l’accès aux soins en dermatologie notamment pour les personnes isolées
  • Diminuer la morbidité liée aux affections cutanées (prise en charge et le suivi des plaies chroniques et complexes)
  • Diminuer la mortalité liée aux cancers cutanés (dépistage des tumeurs de la peau)

    Ce projet a démarré en Mars 2015 à l’initiative de l’URPS-médecins libéraux.

Prise en charge régionale et inter régionale Paca Corse des patients sous ECMO

Ce projet permet la prise en charge de patients présentant une défaillance cardiaque ou respiratoire nécessitant une assistance de type ECMO.(Oxygénation par membrane extra-corporelle) en l’absence de prise en charge UMAC (Unité Mobile d’Assistance Circulatoire)

Les objectifs poursuivis grâce à la mise en œuvre de l’activité de télémédecine faisant l’objet du présent contrat sont :

  • Réalisation d’une expertise par télémédecine dans le cadre de la prise en charge d’un patient en défaillance cardiaque ou respiratoire et sous dispositif ECMO
  • Télésurveillance médicale par un dispositif de visioconférence

Les projets en cours de réflexion

  • Projet de télé-neurochirurgie
  • Projet de cardiologie
  • Projet de Télésurveillance de patients en insuffisance cardiaque

Aller plus loin

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Guide d’élaboration d’un projet de télémédecine

Contrats et conventions de télémédecine

Monter un projet de télémédecine en Corse

Tout projet de télémédecine doit faire l’objet d’un dossier de présentation à déposer à l’ARS de Corse.

 

Contact

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Alain HUSSELSTEIN
Responsable systèmes d'information
04 95 51 99 14
alain.husselstein@ars.sante.fr